12 février 2016

Nouvelles en vrac

C’est une première dans la jurisprudence russe : deux entrepreneurs avaient porté plainte pour non respect d’un contrat contre le diocèse de Nijni Novgorod : ce dernier avait réglé seulement la moitié de la somme due pour le travail effectué. Un tribunal d’arbitrage a réglé le conflit à l’amiable : il contraint les demandeurs à se contenter d’un remboursement partiel, en échange de quoi il "condamne " le diocèse à faire des prières pour la santé des deux plaignants et leurs familles et à implorer la bénédiction... [Lire la suite]